Conseils de recherche pour la consultation de la liste des œuvres

La Liste des œuvres identifie les œuvres incluses dans ce Règlement. Anthropic a téléchargé environ 7 millions de fichiers depuis LibGen et PiLiMi. Dans le cadre du procès, Anthropic a remis ces 7 millions de fichiers aux avocats des Demandeurs. Les avocats des Demandeurs ont utilisé ces 7 millions de fichiers pour créer une « Liste des œuvres » répertoriant toutes les œuvres faisant partie du Groupe. Des renseignements supplémentaires sur la façon dont la Liste des œuvres a été créée et pourquoi les œuvres peuvent être incluses ou non se trouvent sur la page FAQ à partir de FAQ 49.

Si votre œuvre est incluse, vous pourriez être en droit de déposer une demande. Si votre recherche donne lieu à un grand nombre d’œuvres, vous pouvez communiquer avec BulkClaimFiling@AnthropicCopyrightSettlement.com pour obtenir de l’aide afin d’examiner vos œuvres et déposer une demande.

Pour obtenir des conseils supplémentaires sur la recherche, veuillez consulter ci-dessous :

ISBN/ASIN : Recherchez un seul ISBN ou ASIN à la fois.

Titre : Recherchez le titre complet du livre. Si vous n’arrivez pas à trouver le livre, retirez les articles (c.-à-d. « le »).

Auteur : Recherchez le nom complet de l’auteur. Recherchez un seul nom d’auteur à la fois.

Éditeur : Recherchez le nom complet de l’éditeur. Recherchez un seul éditeur à la fois.

Nous encourageons fortement tous les réclamants possibles, c.-à-d. tous les propriétaires légaux et/ou bénéficiaires possibles d’une œuvre donnée, à déposer une demande, quelle que soit la colonne dans laquelle leurs renseignements apparaissent. Vous trouverez ci-dessous une brève explication de la signification et des sources des différentes colonnes. Pour en savoir plus sur la façon dont la Liste des œuvres a été créée, veuillez consulter la FAQ 7, et les FAQ 49 à 52.

ISBN/ASIN

Cela comprend le ou les numéros de livre international standard (« ISBN ») et/ou le ou les numéros d’identification standard d’Amazon (« ASIN ») que nous avons pu identifier (généralement à partir du texte brut des fichiers téléchargés par Anthropic, des métadonnées des fichiers LibGen et/ou PiLiMi, ou de tout ISBN inscrit au registre officiel des droits d’auteur).

Les ISBN sont composés soit de 10 chiffres ou, le plus souvent, de 13 chiffres. Un ISBN donné identifie l’édition et le format spécifiques d’un livre.
- Remarque : il peut y avoir d’autres ISBN pour votre livre qui ne sont pas énumérés, car ils ne correspondent pas à l’édition et/ou au format spécifique du fichier en question et/ou qui n’étaient pas inscrits au registre des droits d’auteur. En principe, cela ne devrait pas avoir d’incidence sur vos droits de revendiquer une œuvre donnée si vous êtes par ailleurs le propriétaire légal ou bénéficiaire de l’œuvre en vertu du règlement.
Les ASIN sont composés de 10 caractères. De par leur conception, tous les ISBN à 10 chiffres sont également des ASIN valides. Cependant, contrairement aux ISBN, les ASIN peuvent également commencer par des lettres, le plus souvent la lettre « B ».

Titre protégé par le droit d’auteur

Auteur(s) protégé(s) par le droit d’auteur

Titulaire(s) des droits d’auteur enregistré(s)

En général, chacune de ces colonnes—« Titre protégé par le droit d’auteur », « Auteur(s) protégé(s) sous droit d’auteur » et « Titulaire(s) des droits d’auteur enregistré(s) »—provient des renseignements figurant dans les dossiers publics du United States Copyright Office associés au « Numéro d’enregistrement du droit d’auteur ». Nous encourageons fortement tous les réclamants potentiels d’une œuvre donnée à déposer une demande, peu importe dans quelle colonne leurs renseignements apparaissent.
- Les éléments dont l’enregistrement date d’après 1978 (y compris l’inscription au renouvellement) peuvent être consultés à l’adresse https://publicrecords.copyright.gov/.
- Les éléments dont l’enregistrement date d’avant 1978 peuvent être consultés sur https://www.copyright.gov/vcc/ ou https://archive.org/details/copyrightrecords?tab=collection, bien que la recherche soit plus difficile.

Éditeur(s) identifié(s)

Titre identifié

Auteur(s) identifié(s)

En général, chacune de ces colonnes, « Éditeur(s) identifié(s) », « Titre identifié » et « Auteur(s) identifié(s) », provient de bases de données accessibles au public contenant des informations sur les numéros ISBN, principalement Bowker Books Data et/ou ISBNdb. De telles bases de données sont des outils conformes aux normes de l’industrie pour compiler, suivre et produire des rapports sur les renseignements relatifs aux éditeurs, aux titres et aux auteurs selon l’ISBN. Les informations contenues dans ces colonnes ont également été complétées par un examen manuel dans la mesure du possible.
Parfois, les informations contenues dans ces colonnes peuvent différer de ce qui est indiqué dans les colonnes « Droit d’auteur enregistré » en raison de différences dans une édition ou un format donné d’une œuvre (p. ex., une édition ultérieure d’un manuel peut avoir des auteurs supplémentaires) ou de divergences entre les enregistrements. Nous encourageons fortement tous les réclamants potentiels d’une œuvre donnée à déposer une demande, peu importe dans quelle colonne leurs renseignements apparaissent.

Numéro d’enregistrement du droit d’auteur

Il s’agit du numéro d’enregistrement du droit d’auteur pour l’œuvre qui a été identifiée dans les dossiers officiels du United States Copyright Office.
- Les éléments dont l’enregistrement date d’après 1978 (y compris l’inscription au renouvellement) peuvent être consultés à l’adresse https://publicrecords.copyright.gov/.
- Les éléments dont l’enregistrement date d’avant 1978 peuvent être consultés sur https://www.copyright.gov/vcc/ ou https://archive.org/details/copyrightrecords?tab=collection, bien que la recherche soit plus difficile.

Œuvre éducative

Cette colonne indique si une œuvre est une « Œuvre éducative » aux fins du processus de règlement et de réclamation. Les Œuvres éducatives sont des œuvres publiées par des éditeurs spécialisés dans le domaine de l’éducation. Les éditeurs spécialisés dans l’éducation se consacrent à la création et à la publication d’ouvrages, notamment des manuels scolaires, destinés à l’enseignement des étudiants et des professionnels, qui sont distribués sur et par l’intermédiaire des marchés éducatifs et professionnels. Veuillez consulter les FAQ 21 à 27 pour plus d’informations.